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Sols pollués : refonte des textes et des outils de gestion

Dominique Gilbert 1 Stéphane Noel 1 Franck Marot 2 Dominique Darmendrail 3 Jean-Rémi Mossmann 3 Danièle Fauconnier 3 Corinne Hulot 4 Benoît Hazebrouck 4
1 Direction de la prévention des pollutions et des risques
2 ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
3 BRGM - Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)
4 INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
Résumé : Le ministère de l'écologie et du développement durable conduit actuellement une refonte des textes et outils de gestion des sols pollués, en vue de conduire les porteurs de projets à identifier clairement les enjeux à protéger en fonction des usages futurs des sites. Cet article restitue cette évolution dans son contexte historique et présente les enjeux des nouvelles stratégies de gestion proposées.
Document type :
Journal articles
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https://hal-ineris.archives-ouvertes.fr/ineris-00963039
Contributor : Gestionnaire Civs <>
Submitted on : Friday, March 21, 2014 - 2:10:28 PM
Last modification on : Thursday, May 14, 2020 - 6:24:03 PM

Identifiers

  • HAL Id : ineris-00963039, version 1
  • INERIS : EN-2006-316

Collections

INERIS | BRGM | ADEME

Citation

Dominique Gilbert, Stéphane Noel, Franck Marot, Dominique Darmendrail, Jean-Rémi Mossmann, et al.. Sols pollués : refonte des textes et des outils de gestion. Environnement & Technique, 2006, pp.43-49. ⟨ineris-00963039⟩

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