, EDD permet de définir une PPAM en cohérence avec les accidents envisagés

. Le, SGS décrit les moyens mis en oeuvre pour répondre à la PPAM

, EDD détermine les différentes mesures de maîtrises des risques (MMR)

, EDD s'appuie sur l'évaluation des performances des MMR qui suppose qu'un minimum d'exigences soient remplies et maintenues dans le temps

S. Le, pour respecter le minimum requis par l'EDD et répondre à la PPAM, définit une organisation permettant de gérer les risques au quotidien

, Le SGS est alimenté par des données provenant du fonctionnement réel

P. La, La PPAM est définie en cohérence avec les accidents envisagés dans l'EDD et le SGS

P. Dans-la-définition-de-la and O. , Annexe 2 du guide de lecture des EDD), il est écrit que « la politique de prévention des accidents majeurs est définie par le responsable de l'ouvrage en cohérence avec les accidents envisagés dans l'étude de dangers, pour prévenir ces derniers et en limiter les conséquences pour l'homme et l'environnement

. En-conclusion, existe pas toujours en tant que tel chez les exploitants d'ouvrages hydrauliques, ses principales dimensions et leurs liens sont souvent déjà pris en compte, mais leurs liens ne sont pas toujours formalisés ou explicités. Ensuite, un SGS ne peut

, Il ne se résume pas non plus à un manuel, une base de données, ou un processus de reporting. Le SGS fait partie intégrante des activités de l'organisation et de ses processus opérationnels, car il rend compte de pratiques de terrain. Il évolue selon une boucle d'amélioration continue, des éléments de contrôle devant permettre d'en mesurer la performance pour y contribuer

, BIBLIOGRAPHIE Réglementation

, UE du 4 juillet 2012 « concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96, Directive n°2012

, Arrêté du 26 mai 2014 « relatif à la prévention des accidents majeurs dans les installations classées mentionnées à la section 9, chapitre V

, Arrêté du 5 mars 2014 « définissant les modalités d'application du chapitre V du titre V du livre V du code de l'environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de

, Arrêté du 22 décembre 2008 « relatif à la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité pour les entreprises de transport aérien public et les organismes de maintenance

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