Évaluation des risques environnementaux : analyse critique de l’approche méthodologique européenne (TGD) à partir d’un exemple d’application in situ
Résumé
The aim of this study was to test field relevance of the prospective methodology for the assessment of environmental risk described in the EU technical guidance document (TGD) [European Commission 2003. Technical guidance document in support of Commission Directive 93/67/EEC on Risk assessment for new notified substances and Commission Regulation (EC) No 1488/94 on Risk assessment for existing substances and Commission Directive (EC) 98/8 on biocides, second edition European Commission, Luxembourg, Part 1, 2 and 3, 760pp.]. To achieve this goal, an environmental risk assessment was performed according to the TGD for a major contaminant, atrazine, that is present in the Seine River estuary (France). Results showed that atrazine presented a source of risk in the upper- and mid-estuary throughout the 1993 and 1996 spring seasons. Results are discussed and some suggestions for a more realistic in situ risk assessment are given. For the computation of a more relevant PNEC for pesticides, their specific mode of action should be taken into consideration as well as ecotoxicological data on species endemic to the area considered.
Un certain nombre de textes législatifs et de mesures ont été mis en place par les États membres de l’Union européenne depuis quelques dizaines d’années dans le but d’évaluer et gérer les impacts potentiels résultant de la dispersion de molécules chimiques dans les écosystèmes aquatiques. Tandis que certains de ces textes et leurs mesures associées touchent à l’évaluation rétrospective des risques chimiques, comme la Directive Cadre sur l’Eau (2000/60/ CE) ou la Directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (2008/1/CE), d’autres textes législatifs sont directement en lien avec une évaluation des risques prospective, tels que les Directives pour la mise sur le marché des produits de protection des plantes (Directive 91/414 CE), des produits biocides (Directive 98/8/CE) ou le Règlement pour l’Enregistrement, l’Évaluation et l’Autorisation des Substances Chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACh, Règlement CE/1907/2006). Ces évaluations des risques chimiques à titre prospectif sont menées - à l’exception de la Directive pesticides - en application de guides techniques européens d’évaluation des risques chimiques, comme le « Technical Guidance Document » (CE, 2003), ou « TGD », ou les guides pour l’application du règlement REACh (« Guidance on Information Requirements and Chemical Safety Assessment »). Ces documents sont des guides techniques permettant d’aiguiller les acteurs de l’évaluation des risques chimiques dans leur démarche scientifi que. Si, dans le cas de l’évaluation a priori, les approches reposent sur une évaluation des risques, en revanche, dans le cas de l’évaluation a posteriori (cas de la Directive Cadre sur l’Eau par exemple), la méthodologie repose plus souvent sur une comparaison de concentrations mesurées dans l’environnement à des seuils de qualité défi nis. Le travail présenté ici et issu d’une étude de Guérit et al. (2008) a consisté en l’évaluation de l’applicabilité du TGD in situ, c’est-àdire dans une démarche rétrospective, ou a posteriori.
Origine : Publication financée par une institution